Mentions légales

Éditeur

Le site archiclasse est édité par le
Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
110 rue de Grenelle 75007 Paris

La conception éditoriale, le suivi de l’exactitude et la pertinence des informations diffusées sont assurés par la Direction du numérique pour l’éducation.

Directeur de publication : Édouard Geffray

Responsable d’édition : Audran Le Baron

Webmestre : Christophe Caron

Nous contacter

Le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.

Contact : voir la page de contact

Hébergement

Le site est hébergé par l’académie de Normandie :
Division des Systèmes d’Information de l’académie de Normandie (DSI)
168, rue Caponière
B.P 46184
14061 Caen cedex

Conception et réalisation

Le site est conçu par la Direction du numérique pour l’éducation [DNE] et développé par la DANE de l’académie de Normandie qui assure aussi la maintenance technique et les mises à jour du site.

La partie démarche a été conçue par une équipe pluridisciplinaire du département recherche et expérimentations de la Cité du design.

Une seconde équipe de la Cité du design a adapté le contenu et réalisé la mise en forme pour le site internet.
Développeur : Johan Pustoch.

Protection et traitement de données à caractère personnel

L’équipe du site est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

La direction générale de l’enseignement scolaire du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse s’engage à ce que la collecte et le traitement des données effectués à partir du site archiclasse.education.fr soient conformes à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et au réglement général (UE) 2016/79 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).

Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil des données (finalités),
  • si des données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de la demande,
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement le ministère de l’Éducation nationale, sauf précision dans le formulaire ou téléservice lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de la demande).
  • vos droits et la façon de les exercer auprès de du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse.
    Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur eduscol.education.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent au ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
    Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données gérés par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données :

par courrier postal :

M. le Délégué à la protection des données
Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
110 rue de Grenelle - 75007 Paris

par courrier électronique :

dpd@education.gouv.fr

Respect des lois en vigueur
Le site respecte la vie privée de l’usager et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Cookies

Lors de la consultation du site https://archiclasse.education.fr, des cookies sont déposés sur l’ordinateur, le mobile ou la tablette de l’internaute.
Les cookies utilisés par le site Archiclasse sont :
les cookies destinés à la mesure d’audience. Ils ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours. Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Xiti).

Définition d’un cookie

Un cookie est une information déposée sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
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Option de retrait

Données statistiques

Un comptage des visites par page est fourni par un service externe ATInternet/Xiti dans le cadre de l’audimat du web public (stat@gouv) ainsi que par les statistiques internes au site spip.
L’objectif est de suivre, de mesurer et d’analyser l’audience du site.
Les témoins de connexion utilisés pour ce comptage ne contiennent aucune information personnelle.Les sociétés de mesure d’audience proposent une option permettant de bloquer la collecte d’information sur notre site.
Pour savoir comment activer cette option, suivez les indications fournies sur le site des sociétés :

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Sur le site de la CNIL.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Équipements compatibles

Tout est mis en œuvre pour que le contenu du site soit accessible quels que soient l’équipement informatique et le logiciel de navigation.
L’affichage optimum de certaines pages html de Prim à bord nécessite l’interprétation du javascript par le logiciel de navigation, mais son absence n’empêche pas l’accès à l’intégralité du texte. Les documents proposés dans d’autres formats que hml sont toujours signalés explicitement.

Écrans

Nous veillons à ce que la lecture de chaque page soit confortable en 1024 points et plus, ce qui correspond à 95% des équipements. Les documents restent accessibles pour satisfaire les utilisateurs d’écrans moins larges.

Navigateurs

Les logiciels de navigation récents les plus communément utilisés permettent tous et sur tous les systèmes une visualisation correcte du contenu de Prim à bord. Certains produits peu répandus provoquent des difficultés de lecture. Il s’agit soit de versions récentes de logiciels qui nécessitent encore des mises au point, soit de versions anciennes dont l’usage persiste.

Préconisations

Pour un meilleur confort de lecture de Prim à bord, nous conseillons de configurer l’écran d’ordinateur pour qu’il affiche au moins 1024 pixels de large et au moins 256 couleurs. Nous conseillons également d’utiliser un logiciel de navigation récent et éprouvé.
La navigation et l’affichage de Prim à Bord ont été testés avec succès pour les produits suivants, gratuits et largement répandus.

  • Microsoft Internet Explorer version 6 ou supérieure
  • Mozilla version 1.7 ou supérieure et Firefox 2.0 ou supérieure
  • Safari

Incompatibilités

Si malgré les recommandations précédentes, vous rencontriez des problèmes lors de la consultation d’un article du site Prim à bord, n’hésitez pas à prendre contact avec le webmestre
Décrivez précisément le problème, l’adresse de l’article concerné, la configuration de votre ordinateur (mac/windows/linux, écran, connexion internet) ainsi que le nom et la version du logiciel de navigation utilisé afin que nous puissions reproduire le dysfonctionnement observé et proposer si possible une solution.

Création de liens hypertexte

La Direction du numérique pour l’éducation autorise tout site internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte pointant vers les contenus du site Archiclasse. La mention explicite du site Archiclasse dans l’intitulé du lien est souhaitée mais pas obligatoire.

À propos du site

Ce site utilise :

Crédits photographiques

Nous avons tout mis en œuvre pour contacter les ayants droit des images reproduites dans ce document. Il est possible néanmoins que, malgré ces efforts, certains copyrights ne soient pas mentionnés. Nous prions les ayants droit de bien vouloir nous excuser pour ces oublis éventuels et nous nous tenons à disposition des personnes dont, involontaires, ils n’auraient pas cité les noms, et de bien vouloir nous signaler tous manquements ou erreurs.